Agriculture biologique

Au sein de l'Union européenne, le premier règlement sur l'agriculture biologique est entré en vigueur en 1992 (Règlement n° 2092/91), suivi en août 1999, de règles relatives à la production, l'étiquetage et l'inspection en matière d'élevage (Règlement n° 1804/1999). Les règles de base sont l'interdiction d'utiliser des engrais chimiques et pesticides ou herbicides de synthèse. L'utilisation d'organismes génétiquement modifiés (OGM) est aussi interdite.
Les produits de l'agriculture biologique bénéficient d'un logo protégé au niveau européen.

Par la suite un "Plan d'action européen en matière d'alimentation et d'agriculture biologiques" a été élaboré par la Commission européen (COM (2004) 415 final du 10.06.2004) ^[17]. Son but était de définir l'orientation de la politique européenne. Après consultations et débats, il a réuni un consensus des Etats membres de l'UE pour former toujours actuellement le socle de la politique européenne pour le bio. Ce plan contient 21 actions concrètes qui sont tout autant d'objectifs de développement autour de thèmes comme le marché des produits bio, y compris l'information au consommateur, le soutien des producteurs par le développement rural, et l'harmonisation du standard européen -c'est-à-dire le cahier des charges - et des contrôles y afférents.

La réalisation la plus visible de ce plan fut la proposition de la Commission européenne pour un nouveau règlement de l'agriculture biologique en 2005. Après de longs débats entre les États membres, et avec le Parlement européen, ce dernier rendit son avis le 22 mai 2007 (le rapporteur était Marie-Christine Aubert, députée européen Vert française ^[18]). Un des points les plus épineux des débats concernait les OGM : en effet les OGM sont effectivement strictement interdits en bio et le règlement européen ne prévoit pas de seuil spécifique pour le bio. En conséquence, c'est le seuil applicable en agriculture conventionnelle, qui est de 0, 9 %, qui reste d'application pour les produits bio. Au-delà de ce seuil, la règlementation générale oblige à mentionner la présence d'OGM sur les étiquettes, provoquant par conséquent le déclassement automatique de produits bio qui contiendrait accidentellement des substances d'OGM. Cela veut dire qu'en cas de contamination à un taux localisé entre le seuil de détection (qui est de l'ordre de 0, 1 %) et le taux de 0, 9 %, un organisme de contrôle n'est pas dans l'obligation de retirer le certificat bio du produit. Les règlements horizontaux européens parlent de présence «fortuite et techniquement inévitable». Le règlement bio permet aux agriculteurs biologiques, ainsi qu'aux opérateurs de la filière, de se fonder sur l'étiquetage des produits qu'ils emploient pour prouver leur bonne foi, pour dégager leur responsabilité quand il n'y a pas eu de négligence de leur part. Le fait qu'il existe un risque théorique de traces d'OGM dans des produits bio a suscité des polémiques, certains y voyant une dérive laxisme de la norme européenne : ^[19]

Le nouveau règlement n° 834/2007 du Conseil ^[20] remplace l'ancien à partir du 1er janvier 2009. Il en reprend l'ensemble des caractéristiques principales, précise quels sont les objectifs et les principes de l'agriculture biologique - qui jouissent désormais une reconnaissance formelle de l'UE - tout en établissant les niveaux de compétences en matière de législation bio : au Conseil des ministres (et au Parlement européen quand le Traité instaurera la co-décision) les grands principes et les objectifs, à la Commission les règles détaillées d'application, ainsi qu'aux États membres les contrôles, ou du moins leur supervision, puisque ceux-ci sont le plus souvent délégués à des organismes de contrôle privés. La Commission européenne a fixé les règles d'application détaillées par le règlement n° 889/2008 ^[21]. Le régime spécifique des importations de produits de l'agriculture biologique en provenance des pays tiers fait l'objet d'un règlement scindé ^[22], la Commission devant progressivement établir ds listes d'équivalence entre le standard de l'UE et celui de pays tiers ou celui employé par des organismes de contrôle opérant en dehors de l'UE.

Place dans la politique agricole européenne du début du XXI^e siècle

Les réformes de la PAC des années 2000 ont profondément modifié le soutien à l'agriculture européenne. Les agriculteurs sont désormais tenus de respecter certaines normes environnementales de base pour pouvoir bénéficier des aides publiques. Ils sont aussi soumis au respect du principe de pollueur-payeur. Au-delà des normes de base, ceux qui mettent en œuvre des techniques plus favorables à l'environnement et au respect de la nature - comme l'agriculture biologique - peuvent recevoir une aide supplémentaire, mais cela n'a rien d'automatique. Ce sont les mesures agri-environnementales, qui proposent de rémunérer les agriculteurs souscrivant à des engagements allant au-delà des bonnes pratiques agricoles. Surtout, la pratique de l'agriculture biologique sert à percevoir des primes à l'hectare mais aussi des aides aux investissements. Ces actions devraient tendre à faciliter l'adoption de pratiques d'agriculture biologique, mais elles relèvent de programmes de développement rural (PDR) qui sont décidés par chacun des 27 États membres, (ou des régions). La totalité du système des aides au bio est par conséquent particulièrement variable d'un pays à l'autre et finalement assez disparate.

A titre d'exemple, les aides à la conversion en Autriche sont de l'ordre de 450 euros par hectare. En France, l'aide est accordée sur une période de 5 ans et fluctue selon les cultures :

• 100 euros par hectare et par an pour une surface en prairie permanente,
• 200 euros par hectare et par an pour une surface en prairie temporaire, céréales et oléo-protéagineux,
• 350 euros par hectare et par an pour une surface en culture légumière,
• 600 euros par hectare et par an en maraîchage.

Par la suite, en France, les agriculteurs bio peuvent bénéficier d'une aide au maintien. Ces aides sont cumulables avec les aides accordés à l'agriculture conventionnelle. Il existe, qui plus est , de nombreux programmes locaux d'aides à l'agriculture biologique et un crédit d'impôt réservés aux agriculteurs «biologiques».

Depuis l'adoption du règlement européen de 1992, de nombreuses exploitations se sont converties à ce nouveau type de production agricole.

Le nouveau règlement européen sur le bio est entré en vigueur en 2009 sans modifier ces systèmes.

Production

3 9 % de la superficie agricole utilisée de l'UE-25 en 2005 (6, 5 millions d'hectares) était consacrée à l'agriculture biologique, mais avec de fortes variations de surface selon les pays. Globalement, l'agriculture biologique reste marginale^[23].

Surface (en Bio) par pays : la plus grande était en 2005 en Italie (1, 1 million d'hectares, soit 17 % du total de l'UE-25), devant l'Allemagne et l'Espagne (0, 8 million d'hectares chacun, soit 13 %) ^[24].

Pourcentage de la surface agricole utilisée : l'Autriche était en 2005 en tête avec 11, 0%, suivie de l'Italie (8, 4 %), la République tchèque et la Grèce (7, 2 % chacun). Les taux les plus faibles étaient mesurés à Malte (0, 1 %), Pologne (0, 6 %) et Irlande (0, 8 %).

Pourcentage des exploitations en bio, dans l'UE25 : 1, 6 % en 2005)

Surface moyenne des exploitations bio dans l'UE-25, en 2005 : elle est supérieure à celle d'une exploitation moyenne conventionnelle. 39 ha par exploitation certifiée biologique, contre 16 ha par exploitation moyenne. Les fermes bio couvrant les plus grandes surface étaient en Slovaquie (463 ha par exploitation), en République tchèque (305 ha), au Portugal (148 ha) et au Royaume-Uni (142 ha).

Evolution : pour l'UE-15, la part des cultures cultivées en bio est passée de 1, 8 % en 1998 à 4, 1 % en 2005. La part de la surface en cours de conversion dans le total des surfaces cultivées en bio, fluctue fortement, de moins de 10 % au Danemark (1 %), aux Pays-Bas (4 %), en Finlande (8 %) et en Suède (9 %) à plus de 80 % à Malte (100 %), Chypre (87 %) ou en Lettonie (83 %), pays où le développement de la certification bio est plus récent.

Logo européen de l'Agriculture biologique

En Allemagne

De nombreux labels existent avec des cahiers des charges particulièrement différents. La grande écocitoyenneté des Allemands est une des explications du grand développement de l'agriculture biologique.

En Belgique, en 2005

La part belge de la superficie européenne cultivée en bio était de 1, 7 %, cultivés sur 22 994 ha, soit 0, 4 % de la superficie totale consacrée à l'agriculture biologique.

La taille moyenne des exploitations biologiques était de 31, 9 ha/exploitation, à comparer à une taille moyenne de 26, 9 ha/exploitation (bio et non-bio). La part de la superficie en cours de conversion dans la superficie totale consacrée à l'agriculture biologique était de 14, 0 %^{réf.  à confirmer : [25]}.

En France

logo du label Agriculture biologique

logo du label Nature & progrès

En France, l'AFAB, Association Française pour l'Agriculture Biologique, est fondée en 1962. Dans les années 1970, un mouvement sociétal de retour à la nature facilite le développement de modes de productions biologiques.

Le terme agriculture biologique est légalement protégé en France depuis la loi d'orientation agricole du 4 juillet 1980 et le décret du 10 mars 1981, lesquels l'ont définie, et ont fixé les conditions d'homologation des cahiers des charges et précisé les substances pouvant être utilisées dans la production, la conservation et la transformation des produits agricoles dits biologiques.

La consommation d'aliments issus de l'agriculture biologique a progressé de près de 10 % en moyenne par an depuis 1999, pour représenter 1, 56 milliard d'euros en 2005, alors que la demande annuelle d'aliments conventionnels n'augmentait que de 3, 6 %, selon l'Agence française pour le développement et la promotion de l'agriculture biologique

En 2005, le marché français des produits alimentaires biologiques s'élevait à 1, 6 milliard d'euros, le poste principal étant celui des fruits et légumes, qui totalise 264 millions d'euros. Mais la totalité des produits vendus aux rayons crémerie - produits laitiers (132 millions d'euros), lait (99 millions) et œufs (95 millions) - représentent eux-mêmes 21 % de la consommation des aliments bio, avec un total de 326 millions d'euros.

L'agriculture biologique française représente 8, 81% de l'agriculture biologique européenne^[26]). Fin 2006, 11 640 exploitations étaient engagées en agriculture biologique, soit 552 824 hectares représentant 2 % de la SAU nationale, dont 53 235 hectares sont en conversion.

En 2007, la Surface agricole utile (SAU) consacrée à l'Agriculture Biologique était de 2 %. Le nombre des agriculteurs bio a un peu augmenté, passant de 10 000 producteurs en 1982 à 11 640 en 2007.

Le label Agriculture biologique : les pionniers de l'agriculture biologique en France ont mis plusieurs années à obtenir une reconnaissance officielle du label AB par les pouvoirs publics, acquis en 1993. Le label Agriculture Biologique (Logo AB) est actuellement reconnu par le Ministère de l'Agriculture, un cahier des charges précis définit les règles permettant d'être certifié. Il garantit que l'aliment se compose d'au moins 95 % d'ingrédients issus du mode de production biologique, ne comporte ni colorant chimique, ni arôme artificiel, ni additifs de synthèse, ni agent de conservation chimique et n'a pas été irradié^[27]. Plusieurs organismes certificateurs ont l'autorisation de délivrer la certification^[28] : Aclave, Agrocert, ECOCERT, Qualité France SA, Ulase, SGS ICS.

Le label Nature & progrès : Nature & progrès est à l'origine en 1970 du premier cahier des charges bio au monde, homologué en 1986 par les pouvoirs publics. La mention «Nature & progrès» intègre, dans une démarche globale, des domaines écologiques, économiques et humains^[29].

L'Image de l'agriculture biologique en France : selon une enquête de l'institut CSA, réalisée fin 2005, pour l'Agence française pour le développement et la promotion de l'agriculture biologique :

• 90 % des français estiment que les produits AB contribuent à préserver l'environnement ;
• «Près d'un Français sur deux (47 %) consomme des produits biologiques au moins une fois par mois» et «plus d'un sur deux (56 %) se sent proche des valeurs bio».
• ils achètent leurs produits AB, pour 72 % en grandes et moyennes surfaces, 43 % sur les marchés, 29 % en magasins spécialisés, 22 % auprès d'artisans-commerçants et 22 % directement à la ferme ;
• la majorité des consommateurs de produits AB habitent dans les régions Île-de-France et du pourtour méditerranéen.

Les Réseaux de distribution :

• Distributeurs spécialisés : Biocoop, Biomonde, La Vie claire, Naturalia, Les Nouveaux Robinson, Satoriz ;
• AMAP : Association pour le Maintien d'une Agriculture Paysanne (pas exclusivement bio)  ;
• Le Réseau des Jardins de Cocagne.

Agriculture biologique et agriculture conventionnelle

L'opposition entre ces deux types d'agriculture n'est pas aussi radicale que cela peut apparaître à première vue. D'une part, le cahier des charges de l'agriculture biologique préconise un certain nombre de mesures de gestion qui peuvent s'appliquer en agriculture classique, par exemple la rotation des cultures, ou le délai minimum d'abattage des animaux, qui s'impose aussi pour certains labels de qualité.

D'autre part, l'interdiction de produits chimiques (les cahiers des charges les définissent exactement) n'est pas totale en agriculture bio, elle est plus restrictive, les pyrèthres naturels et la roténone, deux insecticides naturels tirés de végétaux sont autorisés, ils ont une biodégradabilité rapide et , s'agissant des pyrèthres, sont moins nocifs qu'la plupart d'insecticides issus de la chimie de synthèse. L'usage de la roténone est aujourd'hui contesté, en premier lieu du fait de son particulièrement large spectre, et enfin suite à la découverte du fait que son exposition chronique provoque la maladie de Parkinson chez les rats^[30], et que la banalisation de son emploi coïncide avec l'augmentation de cas de maladie de Parkinson^[31].

Les agriculteurs bio préfèrent maintenir les équilibres de la faune auxiliaire (y compris les bousiers nécessaires au recyclage rapide des excréments animaux dans le sols^[32]) en facilitant la faune utile et les prédateurs naturels plutôt qu'éliminer indistinctement toute activité animale, même si l'usage autorisé de roténone n'est pas particulièrement sélectif.

Un exemple qui n'est plus controversé est celui de la bouillie bordelaise (à base de sulfate de cuivre) utilisée entre autre en viticulture et arboriculture fruitière (pas uniquement en agriculture biologique)  : elle est autorisée tandis que la toxicité du cuivre pour les milieux aquatiques et les sols va conduire à une réduction drastique de son usage, y compris en agriculture classique ; déjà les effets nocifs du cuivre avaient entraîné une diminution des doses de cuivre autorisées et le recours de plus en plus habituel à d'autres méthodes. Cette évolution forme une contrainte forte pour la production biologique de vin qui s'appuie, au contraire de la production conventionnelle, quasi exclusivement sur le cuivre pour contrôler Plasmopara viticola, agent du mildiou de la vigne.

L'agriculture bio élimine un certain nombre de risques sanitaires induits par l'usage, ou l'abus de certains intrants chimiques, mais elle introduit des facteurs de risque liés à certaines pratiques :

• l'interdiction de certains fongicides ou alors certains insecticides chimiques augmente le risque de présence de mycotoxines dans les aliments ;
• l'emploi de fertilisants organiques peut amener des germes pathogènes pour l'homme ; c'est vrai aussi en agriculture classique ;
• l'emploi de médicaments homéopathiques doit être subordonné à une vérification de leur efficacité réelle, c'est pourquoi l'usage ne fait pas consensus parmi les agriculteurs bio.
• l'interdiction d'emploi de désherbants entraîne l'augmentation des travaux culturaux d'où une augmentation de la dépense énergétique par unité produite (en contradiction quelquefois avec la notion de développement durable).

L'agriculture biologique a aussi permis de maintenir ou de développer de nombreuses techniques et technologies innovantes dont la majorité se diffusent lentement dans l'agriculture productiviste et possèdent des avantages non négligeables :

• elle supprime la majorité des nuisances liées aux pesticides que ce soit pour les nappes phréatiques ou les eaux de surface, la faune et l'homme ;
• elle diminue les infrastructures d'extraction de matières premières, infrastructures extrêmement polluantes généralement ;
• elle utilise nettement moins de matériaux issus de la pétrochimie et par conséquent tendrait de ce point de vue à retarder le pic pétrolier ;
• selon une étude contestée de l'écologiste David Pimentel de la Cornell University^[33] de New York, elle consomme 30% d'énergie en moins, moins d'eau et pas de pesticides chimiques pour des rendements équivalents.

Parmi les impacts écologiques et sociaux, avantageux ou non, selon le point de vue :

• elle augmente les prix des produits agricoles ;
• elle perfectionne la vision qu'a la société de l'agriculture, qui par conséquent n'est plus reconnue comme polluante ;
• elle augmente le nombre d'actifs par unité de surface et sert à diminuer l'exode rural en perfectionnant la viabilité à long terme des exploitations et l'image des paysans ;
• elle est particulièrement favorable à la biodiversité ^[34];
• son rôle en matière d'érosion est ambivalent, d'une part avec l'utilisation de cultures fixatrices d'azote qui occupent le sol, comme la luzerne, elle freine cette dernière, par contre l'utilisation quasi obligatoire du labour pour lutter contre de nombreux bio-agresseurs dont les adventices, l'augmente.

De plus, l'agriculture biologique est liée à une prédilection pour les productions locales et les circuits courts, soit par les normes (exemple : autoproduction obligatoire d'une part de l'alimentation des animaux), soit par conviction des producteurs, et , par conséquent,

• en relocalisant les productions, elle revitalise le tissu socio-économique local ;
• elle évite des flux de marchandises facteur d'effet de serre ;

Néanmoins, elle se diffuse particulièrement lentement dans le milieu agricole professionnel et reste marginale, malgré les aides importantes à la reconversion. Elle trouve la majorité de ses adeptes et défenseurs parmi les néo-ruraux et les mouvements écologistes des villes.

Nombreuses sont les collectivités territoriales à faciliter activement l'agriculture biologique, surtout en imposant l'utilisation de produits issus de l'agriculture biologique dans les cantines.

Rendements de l'agriculture biologique

Les détracteurs de l'agriculture biologique lui imputent un rendement à l'hectare particulièrement faible, surtout du fait de l'obligation de laisser les sols en jachère (en réalité il est plutôt proposé d'y faire pousser alternativement des plantes à forte captation en azote comme le trèfle et d'y faire paître des vaches pour fertiliser le sol).

Cette vision est à relativiser car elle se base sur une vision à court terme et avec de grossières approximations. A titre d'exemple, la statistique fréquemment citée selon laquelle une transition vers l'agriculture biologique aux États-Unis ne permettrait de produire qu'un quart de la nourriture produite aujourd'hui est basée sur une étude du Département américain de l'agriculture montrant que tout le fumier des États-unis ne pourrait couvrir qu'un quart des besoins en engrais du pays - mais oublie que l'agriculture biologique ne dépend pas que du fumier. Une étude menée par l'Institut de recherche pour l'agriculture biologique en Suisse a montré que les fermes biologiques avaient un rendement inférieur d'uniquement 20% aux fermes conventionnelles sur une période de 21 ans car il faut du temps pour qu'un sol lavé par les intrants redevienne fertile. L'agriculture biologique a été comparée à l'agriculture classique dans des études, portant tant sur le riz au Bangladesh^[35], sur l'élevage du mouton en Nouvelle-Zélande^[36], les pommes^[37], le maïs^[38] ou le soja^[38] aux États-Unis et les cultures de céréales en Suisse^[39]. Nombreuses sont les études qui révèlent des rendements identiques pour les produits biologiques et ceux obtenus selon les dispositifs classiques^{[35], [37], [40], [41]}. Certaines études indiquent que les rendement biologiques sont de l'ordre de 80 % des rendements classiques ou même de 50 %^{[35], [38], [42]}. Il y a également des études qui affirment que les rendements biologiques sont supérieurs aux rendements classiques, certains de 200 à 300 %^[38].

De la même manière au contraire de ce qui est avancé par ses détracteurs, le coût énergétique de l'agriculture biologique ne semble pas supérieur à l'agriculture intensive. Martin Entz, de l'Université du Manitoba, a comparé l'utilisation de l'énergie dans des parcelles de recherche. Il conclut que la production biologique utilisait moins de la moitié de l'énergie utilisée dans la production classique et qu'une grande partie de cette différence était due à l'apport des engrais. De plus, la production classique dégageait de 2 à 2, 5 fois plus de CO₂ et utilisait de 2, 2 à 2, 8 fois plus d'énergie que la production biologique. Les dispositifs biologiques utiliseraient de façon constante moins d'énergie à l'acre ou à la calorie de produit alimentaire obtenu^[43].

Notes et références